Les risques psychosociaux

Parce que tout s'accélère autour de nous, Internet, courrier électronique, téléphones mobiles, TV Satellites, visioconférences, le monde se rétrécit et le temps aussi. L'entreprise et ses équipes sont mises sous pression. Aujourd’hui il est convenu unanimement que des situations de stress pouvaient exister dans l'entreprise au même titre que d'autres risques d'altération de la santé physique au travail.

En consonance avec les principaux acteurs de l’entreprise ( Direction, CHSCT ou délégués du personnel, DRH, Médecin du Travail, Inspecteur du Travail etc…) ORMA CONSEIL propose une approche sur deux axes principaux.

- L’information pour agir et aider les entreprises dans la compréhension des risques et leurs enjeux afin de favoriser la prévention.

- La prévention et l'accompagnement :

• Elaboration et mise en place d’une démarche de prévention : diagnostic, préconisations, mise en place d’outils et d’indicateurs
• Accompagnement des entreprises dans la mise en œuvre des actions corrective à même d’éradiquer les risques psychosociaux de l’entreprise.

Cadre de l'intervention

Le cadre légal : la protection de la santé physique et mentale des travailleurs

Depuis 2002, le code du travail précise que l'employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. (L 4121-1), et mettre en oeuvre ces mesures selon les principes généraux de prévention.

Le cadre conventionnel : les accords nationaux interprofessionnels

Les partenaires sociaux ont signé un accord interprofessionnel sur le stress au travail le 2 juillet 2008. Cet accord a été étendu à toutes les entreprises par arrêté ministériel du 23 avril 2009. L’accord précise que :

• Dès qu’un problème de stress au travail est identifié, une action doit être entreprise pour le prévenir, l’éliminer ou à défaut le réduire.
• La responsabilité de l’employeur est affirmée, avec la participation et la collaboration des travailleurs et / ou de leur représentants.
• Le médecin du travail exerce un rôle pivot.
• Si l’entreprise manque d'expertise interne, elle peut faire appel à des ressources externes.

L’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail (mars 2010)

Cet accord vise à améliorer la sensibilisation sur ce sujet et propose un cadre pour identifier, prévenir et gérer les situations de harcèlement et de violence au travail.